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Marques déposées par ROQUE Brigitte
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DOMAINE DES HAUTS DE CLASTRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES HAUTS DE CLASTRE
ROQUE Brigitte

Numéro de dépôt :
3167993
Date de dépôt :
23/05/2002
Lieu de dépôt :
NIMES
Date d'expiration :
23/05/2012
DOMAINE DES HAUTS DE CLASTRE de ROQUE Brigitte

Présentation de la marque DOMAINE DES HAUTS DE CLASTRE

Déposée le 23 mai 2002 par ROQUE Brigitte auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « DOMAINE DES HAUTS DE CLASTRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-28 du 12 juillet 2002.

Le déposant est ROQUE Brigitte domicilié(e) 140 Rue de la Clastre,30640 BEAUVOISIN - 30640 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROQUE Brigitte domicilié(e) 140 Rue de la Clastre,30640 BEAUVOISIN - 30640 - France.

La marque DOMAINE DES HAUTS DE CLASTRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3167993.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES HAUTS DE CLASTRE est expirée depuis le 23 mai 2012.

ROQUE Brigitte a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE VALON DU CHENE


ROQUE Brigitte - 140 Rue de la Clastre,30640 BEAUVOISIN - 30640 - France


ROQUE Brigitte - 140 Rue de la Clastre,30640 BEAUVOISIN - 30640 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-49

Publication - Publication le 12 juil. 2002 au BOPI 2002-28

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, vins et des eaux de vie) , vins de pays, vins d'appellation d'origine, eaux de vie d'appellation d'origine.